Travail législatif

Travail législatif

Question écrite : Prévention de la fraude au compte personnel de formation

26 octobre 2021

Travail législatif

Amendement au Projet de loi de finances pour 2022

21 octobre 2021

Travail législatif

Amendement au Projet de loi de finances pour 2022

21 octobre 2021

Travail législatif

Question écrite : Financement de la retraite complémentaire des agents généraux des assurances

19 octobre 2021

Travail législatif

Amendement au Projet de loi de finances de la Sécurité sociale pour 2022

15 octobre 2021

Défense et forces armées Travail législatif

Coordonner les forces européennes en zone indopacifique

13 octobre 2021

Travail législatif

Question écrite : Revalorisation des sages-femmes

12 octobre 2021

Travail législatif

Question écrite : Numérotation des habitations dans les communes de moins de 2000 habitants

12 octobre 2021

Travail législatif

Question écrite : Réforme CAS financement aides aux collectivités pour l’électrification rurale.

7 septembre 2021

Travail législatif

Question écrite : Mesures de soutien aux radios indépendantes

Travail législatif

Question écrite : Création d’un code NAF aux métiers d’art

Travail législatif

Question écrite : Dispositions relatives à la tarification sociale des cantines scolaires

Défense et forces armées Travail législatif

Accroître les débouchés de notre industrie de défense à l’international

22 juillet 2021

Assemblée Défense et forces armées Travail législatif

QAG | Le droit européen ne doit pas abîmer la singularité du militaire français

21 juillet 2021

Travail législatif

Question écrite : Manque de main-d’œuvre dans le secteur de la santé

20 juillet 2021

Travail législatif

Question écrite : Inscription au dispositif des colos apprenantes

13 juillet 2021

Travail législatif

Question écrite : Avancées de la recherche sur les alternatives aux produits phytosanitaires

Travail législatif

Question écrite : Archivage des affaires classées par la Police nationale

Travail législatif

Question écrite : Favoriser le recrutement des sapeurs-pompiers volontaires

Travail législatif

Question écrite : Reconnaissance des IADE dans la pratique avancée

Travail législatif

Amendement à la Proposition de loi visant à protéger la rémunération des agriculteurs

Travail législatif

Amendement à la Proposition de loi visant à protéger la rémunération des agriculteurs

Travail législatif

Amendement au Projet de loi confortant le respect des principes de la République

Travail législatif

Amendement au Projet de loi confortant le respect des principes de la République

Travail législatif

Question écrite : Aides financières pour les malades d’Alzheimer placés en établissement spécialisé

Travail législatif

Question écrite : Amende forfaitaire pour installation illicite

Assemblée Travail législatif

Examen en séance publique du Projet de loi relatif à la prévention d’actes de terrorisme et au renseignement

Assemblée Travail législatif

#DirectAN : Examen du projet de loi « Prévention d’actes de terrorisme et au Renseignement »

Travail législatif

Loi pour la Confiance dans la Justice adoptée

Travail législatif

Amendement à la Proposition de loi visant à consolider notre modèle de sécurité civile et valoriser le volontariat des sapeurs-pompiers

Travail législatif

Question écrite : Reconnaissance des savonneries comme commerces de première nécessité

Assemblée Défense et forces armées Travail législatif

Rapporteur pour avis du projet de loi relatif à la prévention d’actes de terrorisme et au renseignement

Travail législatif

Question écrite : Revalorisation des paramédicaux des services de réanimation

Défense et forces armées Travail législatif

Pour la paix, soutenons l’aide au développement

Travail législatif

Question écrite : Mise en place de la réforme de l’assurance chômage

Travail législatif

Question écrite : Extension du dispositif de gratuité des musées

Travail législatif

Amendement au Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets

Travail législatif

Fonderie de Bretagne : question au Gouvernement

Travail législatif

Question écrite : Avancées de la stratégie nationale pour l’autisme 2018-2022.

Travail législatif

Question écrite : Extension des accords du Ségur de la santé au secteur privé non lucratif

Travail législatif

Question écrite : Différence prise en charge entre les orthopédistes-orthésistes et les podologues

Travail législatif

Question écrite : Différence d’âge limite des sapeurspompiers volontaires engagés au SSSM

Travail législatif

Question écrite : Situation des commerces multiservices ou exerçant une double activité

Travail législatif

Question écrite : Évolution de la situation bancaire et fiscale des Américains accidentels

23 février 2021

Travail législatif

Question écrite : Délivrance de la carte de professionnel de santé aux professions libérales

9 février 2021

Travail législatif

Amendement au Projet de loi confortant le respect des principes de la République

28 janvier 2021

Travail législatif

Amendement au Projet de loi confortant le respect des principes de la République

28 janvier 2021

Travail législatif

Amendement au Projet de Loi confortant le respect des principes de la République

28 janvier 2021

Travail législatif

Commission de la défense nationale et des forces armées : audition de la Ministre des Armées

12 janvier 2021

Travail législatif

Question écrite : Instauration d’une taxe plastique européenne

7 décembre 2020

Travail législatif

Question écrite : Distinction entre les personnels concernés par le Complément de Traitement Indiciaire prévu par les accords du Ségur de la Santé

3 novembre 2020

Travail législatif

Question écrite : Elargissement de la vaccination contre la grippe aux aides à domicile

27 octobre 2020

Travail législatif

Question écrite : Définition des publics prioritaires aux tests de dépistage du Covid-19

27 octobre 2020

Travail législatif

Question écrite : Délais renouvellement label RGE pour les entreprises du bâtiment

20 octobre 2020

Travail législatif

Amendement au Projet de Loi de Finances pour 2021

19 octobre 2020

Assemblée Travail législatif

Projet de loi de finances pour 2021 (PLF21) : deuxième semaine d’auditions pour la Commission de la défense nationale et des forces armées

16 octobre 2020

Travail législatif

Amendement au Projet de Loi de Finances 2021

13 octobre 2020

Travail législatif

Amendement au Projet de Loi de Financement de la Sécurité Sociale 2021

Travail législatif

Amendement au Projet de Loi de Financement de la Sécurité Sociale 2021

Travail législatif

Amendement au Projet de Loi de Finances de la Sécurité Sociale 2021

Travail législatif

Amendement au Projet de Loi de Finances pour 2021

Travail législatif

Amendement au Projet de Loi de Finances pour 2021

Travail législatif

Amendement au Projet de Loi de Finances pour 2021

Travail législatif

Audition de Florence Parly, Ministre des Armées, sur la situation internationale

21 septembre 2020

Médias | A l'assemblée Travail législatif

Non à la disneylandisation du Débarquement !

16 septembre 2020

Travail législatif

Question écrite : Soutien aux marchands de journaux

Travail législatif

Question écrite : Scolarisation des enfants de moins de trois – calcul des effectifs prévisionnels

21 juillet 2020

Médias | En circonscription Travail législatif

Tribune : « Renforçons notre souveraineté numérique, préservons les emplois chez Nokia »

14 juillet 2020

Travail législatif

Question écrite : prime exceptionnelle pour les aides à domicile

Travail législatif

Communiqué de presse : réaction du député Jacques au Police Bashing

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