Travail législatif

Travail législatif

Question écrite : Mise sur le marché d’alternatives au Glyphosate

Travail législatif

Question écrite : Carte de l’éducation prioritaire

28 juillet 2018

Circonscription Travail législatif

Proposition de loi renforçant la lutte contre les rodéos motorisés

13 juillet 2018

Travail législatif

Question écrite – dysfonctionnements ANTS

Travail législatif

Surmortalité des abeilles – Demande d’études toxicologiques

Travail législatif

Question écrite : Accompagnement des apiculteurs

Travail législatif

Rodéos urbains

Travail législatif

Maladie Chronique : prise en charge de la douleur

Travail législatif

Standardisation des prises de rechargement pour véhicules électriques

Travail législatif

Comblement des dents creuses

Travail législatif

Impact de la loi FACTA sur les « Américains accidentels »

27 février 2018

Travail législatif

Projet collectif d’injection de biométhane

27 février 2018

Travail législatif

Développement des nouvelles communes

20 février 2018

Travail législatif

Accès à la culture dans les territoires ruraux

20 février 2018

Travail législatif

Exemption obligation loi SRU

13 février 2018

Travail législatif

SDIS visites d’information et de prévention : question écrite

Travail législatif

Dons de jours de congés civils/militaires

28 décembre 2017

Travail législatif

Carte du Combattant au titre des OPEX

19 décembre 2017

Travail législatif

Mention « Mort pour la France »

19 décembre 2017

Travail législatif

Devenir du fonds de soutien aux TAP

21 novembre 2017

Travail législatif

Traçabilité du miel

21 novembre 2017

Travail législatif

Question N° 108 au Ministère de la Justice

19 novembre 2017

Travail législatif

Indemnité kilométrique vélo

Travail législatif

Cancer pédiatrique : question écrite

15 septembre 2017

Travail législatif

Allocation personnalisée d’autonomie

5 septembre 2017