Travail législatif

Assemblée Travail législatif

Question écrite : Teneur en HAP dans les andouilles fumées

Assemblée Travail législatif

Question écrite : Etiquetage de l’origine des pays de production des farines de « blé noir »

Travail législatif

Question écrite : coût d’un don de corps à la science

Médias | A l'assemblée Travail législatif

L’appel de 130 parlementaires contre les attaques véganes

Travail législatif

Question écrite : Seuil de rémunération obligatoire sous le statut d’EARL

Travail législatif

Question écrite : Manque de places dans les structures d’accueil pour adultes handicapés

Assemblée Travail législatif

Amendement pour mettre fin aux délais trop longs d’attente d’établissement des constats de décès

Travail législatif

Question écrite : Aide à la mobilité en cas de reprise d’activité en contrats courts

12 février 2019

Travail législatif

Question écrite : Fiscalité des revenus des personnes en situation de handicap

5 février 2019

Travail législatif

Question écrite : Formation au maniement des armes à feu et des armes de force intermédaire

5 février 2019

Travail législatif

Question écrite : Prise en charge des personnes atteintes de troubles mentaux

29 janvier 2019

Travail législatif

Question écrite : Santé mentale des futurs et jeunes médecins

15 janvier 2019

Travail législatif

Question écrite : Accompagnement des élèves dans leur projet d’orientation scolaire

15 janvier 2019

Travail législatif

Question écrite : Développement de l’esprit de défense au sein de l’enseignement supérieur

15 janvier 2019

Travail législatif

Question écrite : Diagnostics de performance énergétique

18 décembre 2018

Travail législatif

Question écrite : Délais versement prime à la conversion

18 décembre 2018

Travail législatif

Question écrite : Accès aux formations de réflexologie

18 décembre 2018

Travail législatif

Question écrite : Manque de places en crèche

18 décembre 2018

Travail législatif

Question écrite : Prise en charge des travailleurs non-salariés touchés par le cancer

18 décembre 2018

Travail législatif

Question écrite : Anomalies congénitales sur le territoire français

2 décembre 2018

Travail législatif

Question écrite : Rémunération des infirmiers en pratique avancée (IPA)

2 décembre 2018

Travail législatif

Question écrite : Lutte contre la haine sur internet

2 décembre 2018

Travail législatif

Question écrite : Prise en charge des agents de la police nationale blessés en service

27 novembre 2018

Travail législatif

Question écrite : Contrôle de l’interdiction des néonicotinoïdes

20 novembre 2018

Travail législatif

Question écrite : Harcèlement scolaire

13 novembre 2018

Travail législatif

Question écrite : Appels abusifs et mesures d’urgence

5 novembre 2018

Travail législatif

Question écrite : Obésité infantile et mesures de prévention

5 novembre 2018

Travail législatif

Question écrite : Remboursement patch Scopoderm

11 octobre 2018

Travail législatif

Question écrite : Moyens donnés aux officiers en charge du volet influence à l’étranger

11 octobre 2018

Travail législatif

Question écrite : Dossier médical partagé

11 octobre 2018

Travail législatif

Question écrite : Optimisation du recrutement et de la formation des gardiens de la paix

10 octobre 2018

Travail législatif

Question écrite : Dispositif de couverture ciblée

10 octobre 2018

Travail législatif

Question écrite : Optimisation de la plateforme nationale des interceptions judiciaires (PNIJ)

10 octobre 2018

Travail législatif

Question écrite : Marché locatif – Logement en deçà de la surface légale

Travail législatif

Question écrite : Numéro unique pour les appels d’urgence

Travail législatif

Question écrite : Suivi de la dépendance des personnes-âgées à domicile

Travail législatif

Question écrite : Avenir des sapeurs-pompiers volontaires

25 septembre 2018

Travail législatif

Question écrite : Reprise de bâtiments abandonnés par les communes

25 septembre 2018

Travail législatif

Question écrite : Développement éolien et contraintes militaires

25 septembre 2018

Travail législatif

Question écrite : Mise sur le marché d’alternatives au Glyphosate

Travail législatif

Question écrite : Carte de l’éducation prioritaire

28 juillet 2018

Circonscription Travail législatif

Proposition de loi renforçant la lutte contre les rodéos motorisés

13 juillet 2018

Travail législatif

Question écrite : dysfonctionnements ANTS

Travail législatif

Surmortalité des abeilles – Demande d’études toxicologiques

Travail législatif

Question écrite : Accompagnement des apiculteurs

Travail législatif

Question écrite : Rodéos urbains

Travail législatif

Question écrite : Maladie Chronique : prise en charge de la douleur

Travail législatif

Question écrite : Standardisation des prises de rechargement pour véhicules électriques

Travail législatif

Comblement des dents creuses

Travail législatif

Impact de la loi FACTA sur les « Américains accidentels »

27 février 2018

Travail législatif

Projet collectif d’injection de biométhane

27 février 2018

Travail législatif

Développement des nouvelles communes

20 février 2018

Travail législatif

Accès à la culture dans les territoires ruraux

20 février 2018

Travail législatif

Question écrite : Exemption obligation loi SRU

13 février 2018

Travail législatif

Question écrite : SDIS visites d’information et de prévention

Travail législatif

Dons de jours de congés civils/militaires

28 décembre 2017

Travail législatif

Carte du Combattant au titre des OPEX

19 décembre 2017

Travail législatif

Mention « Mort pour la France »

19 décembre 2017

Travail législatif

Devenir du fonds de soutien aux TAP

21 novembre 2017

Travail législatif

Traçabilité du miel

21 novembre 2017

Travail législatif

Question N° 108 au Ministère de la Justice

19 novembre 2017

Travail législatif

Indemnité kilométrique vélo

Travail législatif

Cancer pédiatrique : question écrite

15 septembre 2017

Travail législatif

Allocation personnalisée d’autonomie

5 septembre 2017